Les trois types de responsabilité de l’enseignant

Avant de commencer notre article, Il faut tout d’abord signaler que le plus important dans ce métier est de prendre conscience que des relations affectives existent. Toutefois, elles ne doivent à aucun moment prendre le dessus sur les apprentissages. L’enseignant a pour rôle de faire grandir ses élèves et de leur apporter des connaissances, des savoir-faire, des savoir-être. En jouant ce rôle, le maître engage sa responsabilité comme toute autre fonction. Quels sont donc les types de responsabilité de l’enseignant dans l’exercice de ses tâches ?

trois types de responsabilité de l’enseignant

La première responsabilité de l’enseignant, celle morale

C’est celle à laquelle vous êtes le plus souvent confronté dans l’exercice de votre métier. Vous êtes responsable d’un groupe d’élèves, des parents vous les ont confiés. Ils veulent les retrouver tels qu’ils vous les ont laissés. Pourtant, vous ne pourrez pas empêcher qu’au cours d’une course dans la cour de récréation, une chute advienne et qu’un enfant se brise une incisive. Alors, vous vous sentez moralement responsable de cet incident puisque c’est vous qui surveillez la cour. Vous assurez les premiers soins. Vous prévenez les parents. Et vous essayez de conserver le morceau d’incisive dans la salive de l’enfant. Vous faîtes tout ce que vous devez faire dans un tel cas. 

Les parents ne pourront pas vous en tenir rigueur et vous ne serez pas responsable au sens civil ou pénal le cas échéant.

La responsabilité civile

Elle vise à réparer le dommage que vous avez provoqué par votre fait ou par non-respect d’un certain nombre de règles que vous auriez dû appliquer. L’exemple le plus simple est l’accident automobile. Pour une quelconque raison de votre fait, vous avez endommagé le véhicule de quelqu’un, vous êtes responsable des dommages subis. La réparation est à votre charge (en l’occurrence, votre assurance prendra en charge une partie de ces frais). Dans l’exercice de votre métier, vous pouvez donc être tenu pour civilement responsable quand il sera prouvé que vous n’avez pas appliqué un certain nombre de règles.

Par exemple, vous avez en charge la surveillance de la cour de récréation. II fait froid. Vous rentrez dans le préau boire un café. Et c’est le moment que choisit un enfant pour grimper sur un muret. Et, en tombant, se blesser grièvement. Il est possible que cet accident entraîne une incapacité partielle. Vous pouvez être tenu pour responsable pour défaut de surveillance. En l’occurrence, c’est votre employeur (l’Éducation Nationale) qui prendra en charge les indemnités éventuelles, mais qui se retournera contre vous.

responsabilité de l’enseignant

La responsabilité pénale le cas échéant

C’est l’obligation de répondre des infractions commises et de subir la peine prévue par le texte qui les réprime.
L’auteur est entièrement responsable pénalement. 

Pénalement, les exemples les plus criants de la responsabilité de l’enseignant relèvent des problèmes de mœurs. La pédophilie (que l’on trouve plus fréquemment dans les écoles que dans les maisons de retraite !) est, comme vous le savez, sévèrement punie. Évitez toutes les situations qui pourraient être interprétées comme des actes de pédophilie (je m’adresse en particulier aux enseignants et animateurs masculins). La parole de l’enfant prime sur toutes les déclarations des adultes et la machine judiciaire se met très rapidement en route après une déclaration d’enfant. D’ailleurs, rentrent aussi dans ce cadre tous les actes physiques qui pourraient porter atteinte à l’intégrité des élèves : fessées, gifles, bousculade, coup de pied, tirage de cheveux ou d’oreille… L’administration prend immédiatement des réserves en suspendant l’auteur présumé d’actes répréhensibles.

Sans doute, la fatigue aidant, l’enseignant n’est guère à l’abri de ces mouvements qui sont toujours source de dysfonctionnement. Peut-il garder son sang froid en toute circonstance ? Ce n’est pas « peut-il ? En fait, c’est « il doit », même au prix d’un contrôle de soi hors norme.

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